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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES
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LES CHAUMES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES CHAUMES
DOMAINE DE PORTES, SA

Numéro de dépôt :
3667216
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES CHAUMES de DOMAINE DE PORTES

Présentation de la marque LES CHAUMES

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHAUMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE PORTES domicilié(e) 0 DOMAINE DE PORTES - 34220 - SAINT-PONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT POUCET domicilié(e) 888 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DE PORTES a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT POUCET , “ L'OEUF DU PAYS D'OC ” , REGAL OEUF , LA BELLE ROUSSE


DOMAINE DE PORTES, SA - 0 DOMAINE DE PORTES - 34220 - SAINT-PONS - France


LE PETIT POUCET - 888 AVENUE DU MOULIN DE LA JASSE - 34750 - VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 12 avril 2010 - Retrait total n°520819 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers.